Mentions Légales

Dernière mise à jour : 10/09/2025

1. Informations sur l'éditeur

Société

  • Dénomination sociale : EliteFanStore SAS
  • Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
  • Capital social : 50 000 euros
  • Siège social : 123 Rue du Commerce, 75001 Paris, France
  • RCS : Paris 123 456 789
  • SIRET : 123 456 789 00012
  • Code APE : 4791B (Vente à distance sur catalogue spécialisé)
  • Numéro TVA intracommunautaire : FR12345678901

Direction

  • Président : Jean Dupont
  • Directeur de la publication : Jean Dupont

Contact

  • Téléphone : +33 1 23 45 67 89
  • Email : contact@elitefanstore.com
  • Horaires : Lundi au Vendredi, 9h-18h

2. Hébergement du site

Hébergeur principal

  • Société : OVHcloud
  • Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
  • Téléphone : 1007
  • Site web : www.ovhcloud.com

Services cloud

  • CDN : Cloudflare Inc., 101 Townsend St, San Francisco, CA 94107, USA
  • Stockage : Amazon Web Services (AWS), 410 Terry Avenue North, Seattle, WA 98109, USA

3. Propriété intellectuelle

3.1 Contenu du site

L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, vidéos, logos, icônes, sons, logiciels, etc.) est protégé par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle. Ils sont la propriété exclusive d'EliteFanStore ou de ses partenaires.

3.2 Marques et logos

Les marques, logos et signes distinctifs reproduits sur ce site sont la propriété exclusive de leurs titulaires respectifs. Toute reproduction ou utilisation non autorisée est interdite.

3.3 Marques sportives

Les marques des équipes sportives, clubs et fédérations (logos, écussons, noms) sont la propriété de leurs détenteurs respectifs. EliteFanStore est revendeur agréé de produits officiels.

Utilisation autorisée : Vous pouvez consulter et imprimer le contenu de ce site pour votre usage personnel et non commercial uniquement.

4. Responsabilité

4.1 Contenu du site

EliteFanStore s'efforce de fournir des informations exactes et à jour sur ce site. Cependant, nous ne pouvons garantir l'exactitude, la complétude ou l'actualité de toutes les informations.

4.2 Disponibilité du site

Nous nous efforçons d'assurer la disponibilité continue du site, mais nous ne pouvons garantir un accès ininterrompu. Le site peut être temporairement indisponible pour maintenance ou en cas de force majeure.

4.3 Liens externes

Notre site peut contenir des liens vers des sites tiers. Nous ne sommes pas responsables du contenu ou des pratiques de ces sites externes.

4.4 Limitation de responsabilité

En aucun cas EliteFanStore ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du site ou de l'impossibilité de l'utiliser.

5. Données personnelles

Le traitement de vos données personnelles est régi par notrePolitique de Confidentialité, conforme au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).

Délégué à la Protection des Données (DPO)

  • Email : dpo@elitefanstore.com
  • Courrier : EliteFanStore - DPO, 123 Rue du Commerce, 75001 Paris

6. Cookies

Ce site utilise des cookies pour améliorer votre expérience de navigation. Vous pouvez gérer vos préférences de cookies via notre bandeau de consentement.

Cookies essentiels

Nécessaires au fonctionnement du site

Cookies analytiques

Mesure d'audience et performance

7. Droit applicable et juridiction

7.1 Droit applicable

Les présentes mentions légales et l'utilisation de ce site sont régies par le droit français.

7.2 Juridiction compétente

En cas de litige, et après échec de toute tentative de règlement amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

7.3 Médiation

Conformément à l'article L.616-1 du Code de la consommation, nous adhérons à un service de médiation de la consommation. Les coordonnées du médiateur sont disponibles sur demande.

8. Conditions d'utilisation

8.1 Accès au site

L'accès au site est libre et gratuit. Les frais de connexion et d'équipement nécessaires pour accéder au site sont à votre charge.

8.2 Utilisation autorisée

Vous vous engagez à utiliser ce site de manière licite et à ne pas :

  • Porter atteinte aux droits de tiers
  • Diffuser du contenu illégal ou offensant
  • Perturber le fonctionnement du site
  • Tenter d'accéder à des zones protégées
  • Utiliser le site à des fins commerciales non autorisées

8.3 Sanctions

En cas de non-respect de ces conditions, nous nous réservons le droit de suspendre ou interdire votre accès au site.

9. Vente en ligne

Les ventes effectuées sur ce site sont régies par nosConditions Générales de Vente.

Informations importantes

  • Livraison : France métropolitaine, DOM-TOM, Union Européenne
  • Paiement sécurisé : SSL, 3D Secure
  • Droit de rétractation : 14 jours
  • Garantie : 2 ans (garantie légale de conformité)

10. Signalement de contenu

Si vous constatez la présence de contenu illicite sur notre site, vous pouvez nous le signaler :

Signalement

  • Email : abuse@elitefanstore.com
  • Objet : [SIGNALEMENT] Description du problème
  • Informations à fournir : URL, description, coordonnées

11. Modification des mentions légales

EliteFanStore se réserve le droit de modifier les présentes mentions légales à tout moment. Les modifications prennent effet dès leur publication sur le site.

Nous vous recommandons de consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance des éventuelles modifications.

Contact

Pour toute question concernant ces mentions légales :

  • Email : legal@elitefanstore.com
  • Téléphone : +33 1 23 45 67 89
  • Courrier : EliteFanStore - Service Juridique, 123 Rue du Commerce, 75001 Paris
  • Horaires : Lundi au Vendredi, 9h-18h