Mentions Légales
Dernière mise à jour : 10/09/2025
1. Informations sur l'éditeur
Société
- Dénomination sociale : EliteFanStore SAS
- Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
- Capital social : 50 000 euros
- Siège social : 123 Rue du Commerce, 75001 Paris, France
- RCS : Paris 123 456 789
- SIRET : 123 456 789 00012
- Code APE : 4791B (Vente à distance sur catalogue spécialisé)
- Numéro TVA intracommunautaire : FR12345678901
Direction
- Président : Jean Dupont
- Directeur de la publication : Jean Dupont
Contact
- Téléphone : +33 1 23 45 67 89
- Email : contact@elitefanstore.com
- Horaires : Lundi au Vendredi, 9h-18h
2. Hébergement du site
Hébergeur principal
- Société : OVHcloud
- Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
- Téléphone : 1007
- Site web : www.ovhcloud.com
Services cloud
- CDN : Cloudflare Inc., 101 Townsend St, San Francisco, CA 94107, USA
- Stockage : Amazon Web Services (AWS), 410 Terry Avenue North, Seattle, WA 98109, USA
3. Propriété intellectuelle
3.1 Contenu du site
L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, vidéos, logos, icônes, sons, logiciels, etc.) est protégé par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle. Ils sont la propriété exclusive d'EliteFanStore ou de ses partenaires.
3.2 Marques et logos
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3.3 Marques sportives
Les marques des équipes sportives, clubs et fédérations (logos, écussons, noms) sont la propriété de leurs détenteurs respectifs. EliteFanStore est revendeur agréé de produits officiels.
Utilisation autorisée : Vous pouvez consulter et imprimer le contenu de ce site pour votre usage personnel et non commercial uniquement.
4. Responsabilité
4.1 Contenu du site
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4.2 Disponibilité du site
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4.3 Liens externes
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4.4 Limitation de responsabilité
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5. Données personnelles
Le traitement de vos données personnelles est régi par notrePolitique de Confidentialité, conforme au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).
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- Email : dpo@elitefanstore.com
- Courrier : EliteFanStore - DPO, 123 Rue du Commerce, 75001 Paris
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7. Droit applicable et juridiction
7.1 Droit applicable
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7.2 Juridiction compétente
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7.3 Médiation
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8. Conditions d'utilisation
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8.2 Utilisation autorisée
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- Diffuser du contenu illégal ou offensant
- Perturber le fonctionnement du site
- Tenter d'accéder à des zones protégées
- Utiliser le site à des fins commerciales non autorisées
8.3 Sanctions
En cas de non-respect de ces conditions, nous nous réservons le droit de suspendre ou interdire votre accès au site.
9. Vente en ligne
Les ventes effectuées sur ce site sont régies par nosConditions Générales de Vente.
Informations importantes
- Livraison : France métropolitaine, DOM-TOM, Union Européenne
- Paiement sécurisé : SSL, 3D Secure
- Droit de rétractation : 14 jours
- Garantie : 2 ans (garantie légale de conformité)
10. Signalement de contenu
Si vous constatez la présence de contenu illicite sur notre site, vous pouvez nous le signaler :
Signalement
- Email : abuse@elitefanstore.com
- Objet : [SIGNALEMENT] Description du problème
- Informations à fournir : URL, description, coordonnées
11. Modification des mentions légales
EliteFanStore se réserve le droit de modifier les présentes mentions légales à tout moment. Les modifications prennent effet dès leur publication sur le site.
Nous vous recommandons de consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance des éventuelles modifications.
Contact
Pour toute question concernant ces mentions légales :
- Email : legal@elitefanstore.com
- Téléphone : +33 1 23 45 67 89
- Courrier : EliteFanStore - Service Juridique, 123 Rue du Commerce, 75001 Paris
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